VALE-CHEQUE
Présentation de la marque VALE-CHEQUE
Déposée le 11 février 1994 par la Société Anonyme (SA) BANQUE FRANCO PORTUGAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VALE-CHEQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-12 du 25 mars 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VALE-CHEQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506122.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALE-CHEQUE est expirée depuis le 11 février 2004.
BANQUE FRANCO PORTUGAISE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-30
Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12